Accord NAO 202511/04/2025 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ITM Alimentaire Région Parisienne - Accord temps de déplacement31/03/2025 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202513/03/2025 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV désaccord NAO 202528/02/2025 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SAVIEL - TRACT NAO 202524/02/2025 ITM AGROMOUSQUETAIRESAccords d'entreprise |
SAVIEL - TRACT REVENDICATIONS NAO 202524/02/2025 ITM AGROMOUSQUETAIRESAccords d'entreprise |
SAVIEL - RETOUR REUNION NAO DU 17/02/202517/02/2025 ITM AGROMOUSQUETAIRESAccords d'entreprise |
ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL - ACCORD NAO 202514/02/2025 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST - ACCORD NAO 202513/02/2025 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
EXTIME DUTY FREE - ACCORD NAO 202512/02/2025 EXTIME DUTY FREEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
EXTIME DUTY FREE - AVENANT 1 ACCORD DU STATUT COLLECTIF12/02/2025 EXTIME DUTY FREEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ITM ALIMENTAIRE REGION PARISIENNE - PV DE DESACCORD NAO 202512/02/2025 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord supplement interessement11/02/2025 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202511/02/2025 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ALDI HONFLEUR - Avenant accord intéressement et prime de partage de la valeur05/02/2025 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte 2° rendu réunion négo NAO 202529/01/2025 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ALDI BOUFFERE - ACCOD NAO 202524/01/2025 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ALDI BOUFFERE - DECISION UNILATERALE SUR LA REMUNERATION24/01/2025 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ALDI HONFLEUR - ACCORD REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE23/01/2025 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ALDI CUINCY - ACCORD REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE22/01/2025 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Note NAO15/01/2025 Informations diverses |
UES BOYER - PV D'ACCORD PARTIEL NAO13/01/2025 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2024 - ITM AI09/01/2025 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Étude Flash NAO - Groupe Alpha01/01/2025 Accords d'entreprise |
SAVIEL - PREPARATION NAO 202501/01/2025 ITM AGROMOUSQUETAIRESAccords d'entreprise |
Mémo accord maintien de salaire en maladie01/01/2025 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST - ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS17/12/2024 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
U LOG VENDARGUES FRAIS - ACCORD SAMEDIS PERMANENTS TRAVAILLES16/12/2024 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu de la réunion CSEC du 11/12/202411/12/2024 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CSE Central du 10 decembre 202410/12/2024 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avis CSEC10/12/2024 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte-rendu commission égalité professionnelle du 07/11/202410/12/2024 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Annexe Compte rendu réunion CSEC du 10/12/202410/12/2024 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Décision unilatérale CP RTT 202209/12/2024 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord EGALITE PROFESSIONNELLE - LEVALLOIS DISTRIBUTION06/12/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U HOENHEIM - PLAN D'ACTION EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES05/12/2024 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord publication partielle sur accord égalité pro - LEVALLOIS DISTRIBUTION01/12/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
U ENSEIGNE - Accord QVCT29/11/2024 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PAP CSE 2022 - LOGISTA25/11/2024 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur l’évolution des rémunérations pour 202521/11/2024 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Acccord employabilité - ITM LAI07/11/2024 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV DESACCORD NAO24/10/2024 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
LECLERC SAINT AUNES - ACCORD PARTIEL NAO 202418/10/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PAP - 202417/10/2024 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Sondage NAO LIDL14/10/2024 LIDLTracts et affichages |
Accord temps de travail - ALDI HONFLEUR11/10/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Groupe AEROPORTS de PARIS - Accord Comité de groupe08/10/2024 EXTIME DUTY FREEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant 1 accord Plan Epargne Retraite Collectif - ITM ALIMENTAIRE07/10/2024 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord CSEE01/10/2024 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord de droit syndical01/10/2024 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Flash info épargne CET01/10/2024 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract déconnexion01/10/2024 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract victoires01/10/2024 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord participation - LEVALLOIS DISTRIBUTION26/09/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion CSSCTC du 12/09/202412/09/2024 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV désaccord Égalité professionnelle - SUPER U HOENHEIM10/09/2024 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV désaccord rémunération et temps de travail - SUPER U HOENHEIM10/09/2024 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD PROGRESSION EGALITE PROFESSIONNELLE - LECLERC SAINT AUNES06/09/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu commission formation du 06/09/202406/09/2024 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract égalité professionnelle suite à négociation du nouvel accord01/09/2024 ITM LAITracts et affichages |
PAP signé - STEF LOGISTIQUE VITRY01/09/2024 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE - LECLERC SAINT AUNES02/08/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement et partage de la valeur - ALDI BOUFFERE23/07/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement et partage de la valeur - ALDI BOUFFERE23/07/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord rupture conventionnelle collective - ITM AI19/07/2024 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202408/07/2024 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Interessement 202408/07/2024 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle03/07/2024 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle 2024-202619/06/2024 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels19/06/2024 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 à l'accord NAO 202219/06/2024 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement Métier Alimentaire - MOUSQUETAIRES14/06/2024 ITM AGROMOUSQUETAIRESAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202313/06/2024 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2024 - SEYDIS SHO07/06/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract Signature Accord Handicap06/06/2024 LIDLTracts et affichages |
Mémo Compte Epargne Temps01/06/2024 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Emploi Seniors01/06/2024 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalite Professionnelle et QVCT29/05/2024 Supermarchés LCCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée29/05/2024 Supermarchés LCCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord don de jours25/05/2024 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps de travail_ Forfait jours - Super U Hoenheim22/05/2024 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Handicap 2024 a 202622/05/2024 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant Accord PEE14/05/2024 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2024 - SODHYNOR LA REUNION10/05/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord interessement - SODHYNOR LA REUNION10/05/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à l’allongement du préavis en cas de démission pour certaines catégories de personnel03/05/2024 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité - ALDI SLO02/05/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Décision unilaterale égalite pro et QVCT - ALDI SLO02/05/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord fonctionnement CSE et CSEC - SAVIEL02/05/2024 ITM AGROMOUSQUETAIRESAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PERO (Plan d'Epargne Retraite Obligatoire) pour les non cadres29/04/2024 EXTIME DUTY FREEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2024 - STEF IT26/04/2024 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée solidarité 2024 - LECLERC SAINT AUNES26/04/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Family Care - Accompagnement parentalité25/04/2024 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2024 - STEF TFE SERVICES23/04/2024 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte-Rendu Comité de Groupe - ALDI FRANCE23/04/2024 ALDIComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Égalité professionnelle - POMONA CHANTELOUP LES VIGNES22/04/2024 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Projet accord PSE - POMONA CHANTELOUP LES VIGNES22/04/2024 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant composition CSE - POMONA CHANTELOUP LES VIGNES22/04/2024 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD NAO 2024 - VIDIS17/04/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accords NAO 2024 - SCANORMANDE17/04/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV1 désaccord sur négo aménagement temps de travail - ALDI CUINCY12/04/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV2 désaccord sur négo aménagement temps de travail - ALDI CUINCY12/04/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV désaccord NAO 2023 - SCHILDIS12/04/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 à l'accord d'interessement 2022 à 202411/04/2024 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV de désaccord NAO 202410/04/2024 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract ALDI Honfleur Avril 202408/04/2024 ALDITracts et affichages |
Décision unilatérale journée solidarité - ALDI SLO19/03/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée solidarité - ALDI SOCIÉTÉ LOGISTIQUE OUEST19/03/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202415/03/2024 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Projet accord journée de solidarité 2024 - ALDI CUINCY11/03/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
UES BOYER - NAO 202407/03/2024 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 202405/03/2024 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Mémo Absences autorisées01/03/2024 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract Primes Jours Fériés01/03/2024 TRANSGOURMETTracts et affichages |
Accord NAO 202401/03/2024 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif travail dominical ZTI Val d'Europe01/03/2024 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract résultats NAO 202429/02/2024 COOP ATLANTIQUETracts et affichages |
Accord temps de travail - ALDI TOULOUSE29/02/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract Préalable NAO 202428/02/2024 COOP ATLANTIQUETracts et affichages |
Tract propositions NAO 202427/02/2024 COOP ATLANTIQUETracts et affichages |
Accord participation Métier alimentaire - MOUSQUETAIRES27/02/2024 ITM AGROMOUSQUETAIRESAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Interessement Groupe 202423/02/2024 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant Accord de groupe sur le Départ Volontaire à la retraite23/02/2024 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord egalite professionnelle - SODHYNOR LA REUNION22/02/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202416/02/2024 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2024 - ITM Alimentaire SUD OUEST14/02/2024 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord intéressement - TOULOUSE14/02/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement et partage de la valeur - REIMS13/02/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202412/02/2024 CONDICHEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2024 - ITM Alimentaire Région Parisienne12/02/2024 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2024 - ITM Alimentaire CENTRE EST12/02/2024 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord pénibilité - SCANORMANDE10/02/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord astreintes signé - SCANORMANDE10/02/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement et PPV exceptionnelle09/02/2024 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 a accord sur les primes du service d'exploitation08/02/2024 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle08/02/2024 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202408/02/2024 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord travail de nuit - E.LECLERC SCANORMANDE07/02/2024 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 à l'accord collectif d'intéressement06/02/2024 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prime PPV 202406/02/2024 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202406/02/2024 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202402/02/2024 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV Désaccord Temps de travail - REIMS01/02/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord primes service exploitation - Site d'ENTRAIGUES SUR LA SORGUE - Annexe à l'avenant n°229/01/2024 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Décision unilatérale rémunération - ALDI SLO26/01/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV désaccord NAO 2024 - ALDI SLO26/01/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Journée de solidarité 2024 - REIMS25/01/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Handicap 2024/202620/01/2024 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV Désaccord NAO 2024 - REIMS19/01/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur possibilité de fermeture jusqu'à une semaine - Nicolas "Gérants Mandataires Non-Salariés"13/01/2024 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV désaccord sur accord égalité professionnelle et QVT - DAMMARTIN12/01/2024 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord pénibilité11/01/2024 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif GEPP (Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels)11/01/2024 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202410/01/2024 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Revendication NAO 202404/01/2024 LIDLTracts et affichages |
Point sur accord medailles du travail01/01/2024 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement 2024/202629/12/2023 EXTIME DUTY FREEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de participation29/12/2023 EXTIME DUTY FREEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps de Travail - ENTA22/12/2023 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur l’évolution des rémunérations pour 202419/12/2023 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif forfait en heures12/12/2023 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif entreprise06/12/2023 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord partiel NAO 2023 - LECLERC SAINT AUNES06/12/2023 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2024 - STEF LOGISTIQUE VITRY04/12/2023 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Plan d'action égalité professionnelle et QVT01/12/2023 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord egalite professionnelle - SODHYNOR LA REUNION22/11/2023 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord astreintes et permanences03/11/2023 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prévoyance29/09/2023 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord frais de santé23/09/2023 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PAP Signé - UES BOYER MOISSAC22/09/2023 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée de solidarité19/07/2023 GXO LOGISTICS GEL FRANCE - XPO LOGISTICSAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2023 - THEGADIS13/07/2023 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle - SCHILDIS11/07/2023 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202306/07/2023 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord rupture conventionnelle - ITM AI06/07/2023 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de méthode sur durée accord égalité professionnelle HF - SCHILDIS04/07/2023 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Frais de Santé04/07/2023 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202330/06/2023 GXO LOGISTICS GEL FRANCE - XPO LOGISTICSAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Interessement - SGL Brie Comte Robert28/06/2023 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Interessement - ALDI SLO BOUFFERE26/06/2023 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord primes performances - ITM LAI Angouleme16/06/2023 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2023 - SODHYNOR LA REUNION16/06/2023 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PPV - LECLERC SODHYNOR LA REUNION16/06/2023 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Partiel PSE PTL 613/06/2023 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Interessement Groupe09/06/2023 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord dérogatoire au repos hebdo08/06/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant Accord Intéressement 2022-202407/06/2023 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°7 à l'accord d'intéressement02/06/2023 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAo 2023 - STEF IT31/05/2023 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement 2023 a 2025 - STEF IT31/05/2023 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord National - Nicolas "Gérants Mandataires Non Salariés30/05/2023 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1_Accord organisation de l'entrepôt - ALDI SGL Brie Comte Robert27/05/2023 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole d'accord sur la négociation temps de travail et partage de la valeur ajoutée24/05/2023 Supermarchés LCCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
UES BOYER - PV suite revoyure NAO 202324/05/2023 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Handicap - LOGISTA22/05/2023 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Télétravail10/05/2023 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord fonctionnement CSE - SODHYNOR LA REUNION10/05/2023 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2023 - STEF TFE SERVICES09/05/2023 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord majoritaire PSE Toulouse - LOGISTA17/04/2023 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Doc unilatéral réorganisation pour disposition non incluses dans accord majoritaire PSE - LOGISTA17/04/2023 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'attractivité du statut Gérants Mandataires Non Salariés -12/04/2023 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement - LOGISTA30/03/2023 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Collectif NAO 202328/03/2023 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract Revendications NAO 202324/03/2023 COOP ATLANTIQUETracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant Accord Interessement24/03/2023 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord egalite professionnelle - SODHYNOR LA REUNION22/03/2023 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord CSE central17/03/2023 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord CSEC 202317/03/2023 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Procès verbal de désaccord 202315/03/2023 U-LOGComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord fonctionnement IRP15/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif fonctionnement instances représentatives du personnel 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif négociation annuelle obligatoire 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant 1 à l'accord de substitution garanties complémentaires 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant 1 à l'accord de substitution garanties complémentaires cadre 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant 1 à l'accord de substitution garanties complémentaires employes 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant 1 à l'accord de substitution garanties complémentaires non cadres 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant 1 à l'accord de substitution garanties complémentaires techniciens 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant 1 à l'accord relatif à l'exercice du droit syndical et droit social 202315/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant Accord Droit syndical15/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » cadres15/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » employés15/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 garanties complémentaires « incapacités, invalidité et décès » AM et techniciens15/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 garanties complémentaires de santé du personnel cadre15/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 garanties complémentaires de santé du personnel non-cadre15/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Pénibilité au travail - PV de désaccord15/03/2023 U-LOGComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV désaccord sur la prévention de la pénibilité15/03/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif relatif au système de garanties collectives de frais de santé09/03/2023 EXTIME DUTY FREEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord télétravail - ITM AI09/03/2023 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant 2 PERCOL09/03/2023 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV Accord NAO 202309/03/2023 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord interessement n°609/03/2023 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Fin de grève NAO 202306/03/2023 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2023 - ITM Alimentaire Region Parisienne02/03/2023 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2023 - ITM Alimentaire Région Parisienne02/03/2023 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV NAO 2023 - ITM AI01/03/2023 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2023 - ITM AI01/03/2023 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord teletravail28/02/2023 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202328/02/2023 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant Accord CET - ITM AI27/02/2023 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SAVIEL - Accord temps de travail27/02/2023 ITM AGROMOUSQUETAIRESAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Procès Verbal NAO - ITM Alimentaire Centre Est24/02/2023 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202324/02/2023 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Info prealable aux NAO 202323/02/2023 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant Accord de méthode PTL 6 bis16/02/2023 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord interessement -ALDI DAMMARTIN14/02/2023 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV Désaccord Négociation Egalité Professionnelle et QVT - ALDI DAMMARTIN14/02/2023 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202314/02/2023 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PAP13/02/2023 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement - Avenant 1 pour 2023 et 202407/02/2023 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV de Désaccord NAO 2023 - ALDI SGL Brie Comte Robert27/01/2023 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord CET - ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST27/01/2023 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole d'accord égalité professionnelle et QVCT25/01/2023 Supermarchés LCCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Décision unilatérale rémunération - ALDI SLO20/01/2023 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
LIDL - REVENDICATIONS NAO 202316/01/2023 LIDLTracts et affichages |
TRACT NAO 202316/01/2023 LIDLTracts et affichages |
accord de performances collectives 2023 - 202516/01/2023 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord vote électronique16/01/2023 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de performances collectives16/01/2023 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif au renouvellement des IRP12/01/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord renouvellement IRP12/01/2023 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Grille des minima 202301/01/2023 BIOCOOPInformations diverses Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord duree et aménagement temps de travail - UES BOYER22/12/2022 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de révision de la durée et de l'aménagement de temps de travail - UES BOYER22/12/2022 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord révision de la durée et de l'aménagement du temps de travail22/12/2022 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC20/12/2022 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord de participation des salariés aux résultats du Groupe19/12/2022 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202305/12/2022 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2023 - LOGISTA05/12/2022 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prime PPV 2023 - LOGISTA05/12/2022 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 202303/12/2022 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract contre harcèlement - ITM LAI SAINT QUENTIN FALLAVIER30/11/2022 ITM LAITracts et affichages |
Information Base AMILLY30/11/2022 ITM LAITracts et affichages |
Information mutuelle et pouvoir d'achat30/11/2022 ITM LAITracts et affichages |
Accord égalité professionnelle18/11/2022 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202318/11/2022 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Info accord partiel sur PSE PTL615/11/2022 ITM LAITracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord méthodologiec PTL 625/10/2022 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Courrier adressé à M. FUCHS le 25/10/202225/10/2022 LIDLTracts et affichages |
Accord plan épargne retraite collectif24/10/2022 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels28/09/2022 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Astreinte23/09/2022 U PROXIMITE FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
TRACT RPS LIDL19/09/2022 LIDLTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV Désaccord et Plan Action 2023 Egalité Pro HF30/08/2022 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Plan de départ volontaire - ITM AI29/07/2022 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord télétravail - ITM Alimentaire SUD OUEST22/07/2022 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U BRUNSTATT - ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE12/07/2022 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U BRUNSTATT - ACCORD NAO 202212/07/2022 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 202211/07/2022 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL05/07/2022 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2022 - Nicolas " Siège"05/07/2022 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO - Annexe n°1 - Nicolas "Siège"05/07/2022 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Etude pour l'attribution de voitures 5 places pour les commerciaux04/07/2022 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°4 à l'accord d'intéressement01/07/2022 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Flash info désignation de Cyrille JAIGU27/06/2022 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement 2022-202424/06/2022 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Info sur évolution du nombre d'élus et des heures de délégations20/06/2022 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Flash info commission Handicap (bilan 2021)16/06/2022 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U HOENHEIM - SAS JOSY - Plan d'action égalité professionnelle 2022 (avec indicateurs de suivi)16/06/2022 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202216/06/2022 GXO LOGISTICS GEL FRANCE - XPO LOGISTICSAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Mémo délégations15/06/2022 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Point sur accord "Organisation du Temps de Travail" (AOTT)15/06/2022 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2022 - STEF IT09/06/2022 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant Accord Interessement Groupe 2021 - 202209/06/2022 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL05/06/2022 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord télétravail - Nicolas "Siège"05/06/2022 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intressement 2022 à 202403/06/2022 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu de commission de suivi pour l'accord §Intéressement01/06/2022 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu de commission de suivi pour l'accord Séniors01/06/2022 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole d'accord sur la négociation temps de travail et partage de la valeur ajoutée01/06/2022 Supermarchés LCCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu de commission de suivi pour l'accord Egalité professionnelle H/F et QVT31/05/2022 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Compte Epargne Temps - ITM AI19/05/2022 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Forfait Jours - ITM AI19/05/2022 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Prime de performance - ITM LAI Bressols13/05/2022 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
UES BOYER - PV désaccord partiel NAO 202205/05/2022 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2022 - THEGADIS03/05/2022 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Décision unilatérale rémunération - ALDI SLO03/05/2022 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord vote électronique élections CSE 2022 - LOGISTA21/04/2022 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de substitution12/04/2022 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract négociation intéressement07/04/2022 ITM LAITracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2022 - STEF TFE SERVICES04/04/2022 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202231/03/2022 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Courrier revendication pouvoir d'achat - Groupe Mousquetaires30/03/2022 ITM ALIMENTAIREInformations diverses |
Accord NAO 202229/03/2022 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
CR réunion CSE Central du 25 mars 202225/03/2022 Comptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Fin des NAO 2022 ou, pourquoi la CFE-CGC n'est pas signataire de l'accord14/03/2022 ITM LAITracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Comité de Groupe10/03/2022 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV NAO 2022 - ITM AI08/03/2022 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion CSE Central du 8 mars 202208/03/2022 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Procès Verbal NAO - ITM Alimentaire Région Parisienne07/03/2022 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2022 - ITM Alimentaire Région Parisienne07/03/2022 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202207/03/2022 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2022 - ITM AI07/03/2022 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Bulletin d'information n°5928/02/2022 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant au plan épargne retraite collectif28/02/2022 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202228/02/2022 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tact NAO 202225/02/2022 ITM LAITracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD NAO 202224/02/2022 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Compte Epargne Temps24/02/2022 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2022 - LOGISTA21/02/2022 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PPV - LOGISTA21/02/2022 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202218/02/2022 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 à l'Accord sur les 35 heures pour les équipiers polyvalents et les coordinateurs caisse et accueil18/02/2022 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202217/02/2022 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD NAO 202217/02/2022 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202217/02/2022 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Handicap 2022-202416/02/2022 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à l'octroi d'une prime en faveur du pouvoir d'achat11/02/2022 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Revendication NAO 202204/02/2022 ITM LAITracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Comite de groupe28/01/2022 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord renouvellement et fonctionnement Comité de Groupe28/01/2022 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la journee de solidarite 2022 - Dammartin19/01/2022 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV de désaccord NAO pénibilité 2022 - Dammartin19/01/2022 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV de désaccord NAO Egalite professionnelle et QVT 2022 - Dammartin19/01/2022 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV de desaccord NAO mobilité 2022 - Dammartin19/01/2022 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Plan d'action NAO Egalite pro et QVT - Dammartin19/01/2022 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Plan d'action pénibilite 2022 (décision unilatérale de l'employeur) - Dammartin19/01/2022 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion NAO du 18/01/202218/01/2022 ITM LAIComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U HOENHEIM - SAS JOSY - PV de désaccord sur les NAO égalité professionnelle et QVT10/01/2022 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Résultats NAO 202210/01/2022 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle 2022-202406/01/2022 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202206/01/2022 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
STEF IT - Avenant à l'accord du 27/07/2021 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail04/01/2022 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de mise en place d'un Plan Epargne Retraite d'Entreprise collectif (PERECO)02/01/2022 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord C.E.T.02/01/2022 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Bulletin d'information n°5722/12/2021 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U HOENHEIM - SAS JOSY - Plan d'action 2022 égalité professionnelle22/12/2021 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de participation21/12/2021 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Forfait Jour - Super U Hoenheim_Josy SAS10/12/2021 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U HOENHEIM - SAS JOSY - Accord aménagement du temps de travail10/12/2021 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U HOENHEIM - SAS JOSY - PV de désaccord NAO rémunérations, temps de travail et partage de la valeur ajoutée10/12/2021 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord exceptionnel sur versement PRIME DE PROJET 202110/12/2021 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 - Accord Prévoyance lourde "Incapacité/Invalidité/Décès" du 04/04/2013 - NICOLAS SIEGE10/12/2021 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 - Accord remboursement frais de santé du 22/09/2013 - NICOLAS SIEGE10/12/2021 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV réunion CSE Central des 7 et 8 décembre 202108/12/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Télétravail25/11/2021 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif a la qualite de vie et des conditions de travail24/11/2021 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail24/11/2021 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Flash Rémunération commerciaux 2022-202420/11/2021 TRANSGOURMETInformations diverses Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Courrier sur nouvelles délégations de pouvoir10/11/2021 LIDLInformations diverses |
Accord de méthode CSE HG FRANCE04/11/2021 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Revendications de la CFE-CGC de Transgourmet Opérations pour les négociations salariales 202201/11/2021 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Télétravail01/11/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Indemnisation Temps de trajet29/10/2021 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PEE28/10/2021 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord versement prime pouvoir d'achat28/10/2021 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 à l'accord Compte Epargne Temps27/10/2021 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Bulletin d'information n°5525/10/2021 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Télétravail - CSP DU PARC14/10/2021 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CSE Centrant du 6 octobre 202106/10/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion CSE Central06/10/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalite Homme Femme01/10/2021 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Intéressement - Avenant N°308/09/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Contre rendu réunion PERECO et CET07/09/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion PERECO31/08/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO202131/08/2021 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord fonctionnement et attributions CSE27/08/2021 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 a l'accord collectif relatif au télétravail du 30 octobre 201925/08/2021 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord télétravail25/08/2021 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Handicap 2021/202413/07/2021 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 à l'accord collectif d'intéressement13/07/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord salaires, conditions de travail, rémunérations et avantages sociaux - OXYDIS13/07/2021 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Intéressement - Avenant N°213/07/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Contre rendu CSE - ITM Alimentaire Région Parisienne05/07/2021 ITM ALIMENTAIREComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur les 35 heures pour les équipiers polyvalents et les consommateurs caisse et accueil01/07/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le forfait jours réduit - ITM Alimentaire Région Parisienne01/07/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps de déplacements professionnels - ITM Alimentaire Région Parisienne01/07/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord 35h équipiers polyvalents et coordinateurs caisse et accueil01/07/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle30/06/2021 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle30/06/2021 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement groupe pour 2021-202229/06/2021 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Interessement 2021 à 202325/06/2021 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le régime complémentaire de remboursement de frais de santé25/06/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le régime complémentaire de prévoyance "incapacité-invalidité-décès" des salaires non cadres25/06/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prévoyance salaries non cadres25/06/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord régime complémentaire de remboursement frais de santé25/06/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SAVIEL - Accord d'intéressement24/06/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
CR réunion CSE Central des 21 et 22 juin 202123/06/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord télétravail - ITM Alimentaire Région Parisienne21/06/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement du sous-groupe ITM Métier Alimentaire14/06/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement ITM Métier alimentaire 2021 à 202314/06/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC - LOGISTA10/06/2021 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole d'accord préélectoral 202209/06/2021 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2021 - STEF IT08/06/2021 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract mutuelle08/06/2021 LIDLTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract proche aidant01/06/2021 LIDLTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract d'information sur les "JOURS T" AM01/06/2021 LIDLTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Focus comité de groupe01/06/2021 ALDIComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Intéressement, 2021/2023 - XPO SUPPLY CHAIN GEL FRANCE01/06/2021 GXO LOGISTICS GEL FRANCE - XPO LOGISTICSAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SAVIEL - Accord NAO 202128/05/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Bulletin d'information N°5128/05/2021 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion négo frais de santé et prévoyance27/05/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord télétravail - LOGISTA22/05/2021 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord au dispositif spécifique d'activité partielle - Avenant n°219/05/2021 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GFPP (Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels10/05/2021 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Transgourmet Opération - Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels10/05/2021 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
OPERATIONS - Accord à la gestion des emplois et des parcours professionnels10/05/2021 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 à l'accord d'intéressement07/05/2021 Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2021 - STEF TFE Services05/05/2021 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle 2021/202304/05/2021 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences)04/05/2021 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord polyvalence trieurs frais04/05/2021 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord télétravail04/05/2021 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord mise en place prime développement durable30/04/2021 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Temporaire de Transition30/04/2021 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps de travail - MARANDIS28/04/2021 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps de travail, congés et rémuneration - MARANDIS27/04/2021 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps travail conges et remuneration - MARANDIS27/04/2021 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée de solidarité 2021 - ENNERY13/04/2021 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord partiel NAO 2021 - THEGADIS13/04/2021 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
FORFAIT JOUR DES CADRES12/04/2021 LIDLTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion négo intéressement08/04/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle - UES BOYER07/04/2021 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Bulletin d'information n°50 - Avril 202106/04/2021 TRANSGOURMETInformations diverses Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2021 - STEF MONSOULT05/04/2021 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la qualité de vie au travail03/04/2021 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'apprentissage29/03/2021 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202129/03/2021 GXO LOGISTICS GEL FRANCE - XPO LOGISTICSAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV de désaccord NAO 202121/03/2021 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 - Prorogation accord apprentissage - Nicolas "Gérants Mandataires non Salariés"21/03/2021 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°3 Accord relatif à l'apprentissage au sein de Nicolas "Gérants Mandataires non Salariés"21/03/2021 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Mémo jours d'absences autorisées - Transgourmet Opérations12/03/2021 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Mémo maintien de salaire en cas d'arrêt maladie12/03/2021 TRANSGOURMETTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Handicap n°412/03/2021 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2021 - ITM Alimentaire Région Parisienne11/03/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord maintien de salaire en cas de maladie ou d'accident - Transgourmet Opérations11/03/2021 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de substitution à l'accord C.E.T du 12/06/2006 et ses avenants - Trangourmet Opérations11/03/2021 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion CSE central du 09/03/202109/03/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CSE Central du 9 mars 202109/03/2021 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV désaccord NAO 202109/03/2021 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap04/03/2021 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord hamonisation du 11/07/201303/03/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Plan épargne entreprise03/03/2021 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord PERCOL (plan épargne retraite collective)03/03/2021 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps de déplacements professionnels - ITM Alimentaire SUD OUEST03/03/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2021 - ITM AI02/03/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Procès Verbal NAO 2021 - ITM AI02/03/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2021 - LOGISTA26/02/2021 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202117/02/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Mémo accord QVT valable du 01 janvier 2021 au 31 décembre 202515/02/2021 TRANSGOURMETInformations diverses Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD NAO 2021 - ENNERY10/02/2021 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord R.C.C. (rupture concentionnelle collective)09/02/2021 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord d'intéressement du 06 fevrier 2020 - HONFLEUR09/02/2021 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD NAO 2021 - HONFLEUR09/02/2021 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de mise en place des commissions diférenciés05/02/2021 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la mise en place de commissions différenciées - Nicolas " Gérants Mandataires Non Salariés"05/02/2021 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle01/02/2021 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée de solidarité 2021 - HONFLEUR20/01/2021 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à l'aménagement des fins de carrière19/01/2021 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV désaccord NAO 202114/01/2021 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord aluté de vie au Travail (QVT) - Transgourmet Opérations14/01/2021 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Plan d'Epargne Entreprise Collectif (PERCOL) - Transgourmet Opérations11/01/2021 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Revendications NAO 202105/01/2021 LIDLTracts et affichages Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Communication section syndicale STEF SA05/01/2021 STEFInformations diverses Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Charte télétravail - GROUPE MOUSQUETAIRES01/01/2021 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord frais de santé cadres28/12/2020 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord frais de santé employés28/12/2020 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prévoyance lourde cadres28/12/2020 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prévoyance lourde employés28/12/2020 SOLINESTAccords d'entreprise |
PV réunion CSE Central des 15 et 16 décembre 202017/12/2020 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion CSE central deS 15 et 16/12/202016/12/2020 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord au dispositif spécifique d'activité partielle - Avenant n°116/12/2020 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compre rendu CSE Central du 15/12/2020 - Analyse politique sociale15/12/2020 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tract - La CFE-CGC signe l'accord d'intéressement15/12/2020 LIDLTracts et affichages |
COMMUNIQUE PSE SDA15/12/2020 EXTIME DUTY FREEInformations diverses |
Accord de mise en place APLD (activité partielle longue durée)08/12/2020 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord PERCOL (plan épargne retraite collective)04/12/2020 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Guide du salarié sénior01/12/2020 LIDLInformations diverses Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Guide du salarié sénior01/12/2020 LIDLInformations diverses Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Séniors01/12/2020 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U RIEDISHEIM - NAO 202027/11/2020 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord dispositif activité partielle15/10/2020 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2020 - PV DE DESACCORD12/10/2020 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord mise en place télétravail - ITM Alimentaire Région Parisienne06/10/2020 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord mise en place du télétravail - ITM Alimentaire Région Parisienne06/10/2020 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée - VERMADIS02/10/2020 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion CSE central du 20/09/202020/09/2020 Comptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SUPER U BRUNSTATT - NAO 202018/09/2020 U (magasins Système U)Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord CET - XPO GEL01/09/2020 GXO LOGISTICS GEL FRANCE - XPO LOGISTICSAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif - THEGADIS31/08/2020 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif d'Intéressement25/08/2020 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 a l'accord d'intéressement28/07/2020 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion négo intéressement16/07/2020 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord CET - XPO SCH GEL06/07/2020 GXO LOGISTICS GEL FRANCE - XPO LOGISTICSAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle et QVT - VERMADIS03/07/2020 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion négo intéressement02/07/2020 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
STEF SA - NAO 202026/06/2020 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Intéressement 2020/202126/06/2020 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion CSE central du 23/06/202024/06/2020 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord insertion pro et maintien dans l'emploi des personnes en situation de HANDICAP19/06/2020 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2020 - STEF IT18/06/2020 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord forfait jours01/06/2020 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord revision accord CET27/05/2020 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Avenant n°1 - DAMMARTIN05/05/2020 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Avenant n°1 - ENNERY05/05/2020 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion CSE central du 21/04/2022/04/2020 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 202005/04/2020 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Q.V.T.03/04/2020 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord permettant de modifier ou d'imposer les CP pendant la crise sanitaire - VERMADIS01/04/2020 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord 35h10/03/2020 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'apprentissage07/03/2020 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202005/03/2020 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202005/03/2020 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Prime pouvoir dachat05/03/2020 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2020 - ITM AI03/03/2020 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 202001/03/2020 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prime pouvoir achat01/03/2020 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement pour 2020, 2021 et 202227/02/2020 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord teletravail - ITM AI26/02/2020 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2020 - LOGISTA07/02/2020 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2020 - VIDIS05/02/2020 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord mise en place CSE de 2018 - LOGISTA29/01/2020 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Gérants mandataires salariés - Accord de fermeture sans remplaçant13/01/2020 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle18/12/2019 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion CSE central du 17/12/201917/12/2019 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte rendu réunion négoc Egalité HF QVT Séniors Pénibilité Handicap06/11/2019 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Handicap29/10/2019 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord perte de qualité d'Établissement distinct site Vitrolles - LOGISTA18/10/2019 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle17/10/2019 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte-Rendu CSE Central du 15/10/1915/10/2019 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
CSE Central du 15/10/19 100% Santé15/10/2019 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de mise en place du CSE central02/10/2019 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de mise en place du CSE - SAVIEL13/09/2019 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de mise en place des CSE - Transgourmet Opérations25/07/2019 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Compte-Rendu CSE Central du 17/07/1917/07/2019 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2019 - WINTZEDIS28/06/2019 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2019 STEF IT12/06/2019 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord portant sur la compostition du CSE central23/05/2019 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord portant sur la mise en place télétravail20/05/2019 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Touche pas à ma participation15/05/2019 LIDLTracts et affichages |
Avenant prolongation accord télétravail occasionnel - LOGISTA15/05/2019 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2019 - LOGISTA14/05/2019 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'interessement30/04/2019 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole d'accord préélectoral 201905/04/2019 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2019 - Stef Logistique Montsoult01/04/2019 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord signé NAO 201913/03/2019 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de droit syndical11/03/2019 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Droit syndical27/02/2019 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à l'octroi d'une prime en faveur du pouvoir d'achat19/02/2019 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 201919/02/2019 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
AVENANT ACCORD INTERESSEMENT - DAMMARTIN14/02/2019 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord majoritaire PSE Partie I - LOGISTA13/02/2019 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord majoritaire PSE - Partie II - LOGISTA13/02/2019 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT - DAMMARTIN07/02/2019 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV DESACCORD NAO 2019 DAMMARTIN07/02/2019 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2019 - STEF Logistique VITRY06/02/2019 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord CSE etablissements23/01/2019 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de mise en place du CSE11/01/2019 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord mise en place CSE11/01/2019 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Revendications NAO 2019 Dammartin05/01/2019 ALDITracts et affichages |
Accord relatif au dialogue social et au fonctionnement des IRP chez METRO FRANCE13/12/2018 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Appel à candidatures09/11/2018 U-ENSEIGNETracts et affichages |
Protocole d'accord préélectoral 201805/11/2018 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV 23/10/201823/10/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la notion d'établissements distincts pour la mise en place d'un CSE22/10/2018 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à la rémunération18/10/2018 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de compensation des tranferts18/10/2018 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Flash Info Forfait jours15/10/2018 LIDLTracts et affichages |
PAP CSE - SAVIEL03/10/2018 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord droit syndical28/09/2018 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Rupture conventionnelle collective28/09/2018 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif relatif à la classification des emplois28/09/2018 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Note d'application relatif à l'accord du 18/02/2016 sur le versement du 13° mois et de la prime transport27/09/2018 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 25/09/201825/09/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 21/08/201821/08/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Notice d'information prévoyance non cadre01/08/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 17/07/2018 et 18/07/201818/07/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE17/07/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD 35H CELS/CC11/07/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif au droit à la deconnexion06/07/2018 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle - Bois Grenier03/07/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'interessement - LECASUD29/06/2018 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Intéressement28/06/2018 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201827/06/2018 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 26/06/201826/06/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'interessement - STEF LOGISTIQUE MONTSOULT26/06/2018 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord interessement du 21/06/201821/06/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
avenant accord interessement21/06/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail - Cestas19/06/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 à l'accord d'intéressement18/06/2018 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'interessement groupe 2018-202013/06/2018 Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'interessementgroupe 2018-202013/06/2018 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC11/06/2018 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord spécifique cadres et agents de maîtrise04/06/2018 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD D'INTERESSEMENT COLLECTIF AVENANT N°231/05/2018 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de prorogation des mandats des gérants mandataires non salariés30/05/2018 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de prorogation des mandats Nicolas "Siège"30/05/2018 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 23/05/201823/05/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 - SAVIEL16/05/2018 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 Trangourmet Opérations02/05/2018 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle Transgourmet Opérations02/05/2018 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
protocole d'accord préélectoral LOGISTA 201830/04/2018 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 2018 - LECASUD26/04/2018 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 STEF LOGISTIQUE MONTSOULT19/04/2018 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV de désaccord et plan d'action unilatéral concernant l'égalité professionnelle pour 201818/04/2018 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 17/04/201817/04/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle et QVT - Groupe STEF17/04/2018 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole d'accord préélectoral SAF 201812/04/2018 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD GPEC04/04/2018 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ITM ALIMENTAIRE Région Parisienne - NAO 201803/04/2018 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord social complémentaire à la Convention Commerce de Gros du 14/12/200729/03/2018 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant de révision à l'accord de substitution du 02/08/200729/03/2018 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord mise en place CSE28/03/2018 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 à l'accord d'intéressement22/03/2018 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 20/03/201820/03/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée de solidarité - ABLIS20/03/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord egalite professionnelle14/03/2018 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 à l'accord CET14/03/2018 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord NAO 201814/03/2018 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée de solidarité - ENNERY13/03/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 - ITM AI09/03/2018 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif au droit à la déconnexion07/03/2018 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord egalité professionnelle06/03/2018 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
SEF IT - PAP 201805/03/2018 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 CADRES28/02/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 NON CADRES28/02/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 27/02/201827/02/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée de solidarité - HONFLEUR22/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail (bloc 2) - REIMS20/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée de solidarité - REIMS20/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord intéressement - CUINCY14/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord d'interessement - Toulouse14/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle (bloc 1) - REIMS14/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 - ENNERY13/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 - REIMS07/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée - REIMS07/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NOTE INTERNE ACCORD ASTREINTE07/02/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord d'intéressement 2017/2019 - REIMS07/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif au don solidaire06/02/2018 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée de solidarité - Toulouse02/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 - ABLIS02/02/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la rémunération minimale garantie bénéficiant aux couples de co-gérants mandataires non salariés ayant la gestion d'un magasin 2° catégorie01/02/2018 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD ASTREINTE ENTREPOT31/01/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement 2018-2020 - Cestas30/01/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 - CESTAS30/01/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle - HONFLEUR25/01/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Procole d'accord sur négociation Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail - HONFLEUR25/01/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Annexe à l'accord cadre d'intéressement du 23/01/2017 - HONFLEUR25/01/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord rémunération, temps de travail et répartition de la valeur ajouté - HONFLEUR25/01/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité femmes-hommes et qualité de vie au travail24/01/2018 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 23/01/201823/01/2018 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord social - NAO 201823/01/2018 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur les modalités de répartition du supplément de participation 201723/01/2018 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 - HONFLEUR23/01/2018 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO POMONA S.A 201817/01/2018 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à l'emploi de salariés en situation de handicap Chez Transgourmet Opérations (pour 2018 à 2020)16/01/2018 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE DES CADRES27/12/2017 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE DU PERSONNEL NON CADRE27/12/2017 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2018 - PV de désaccord et plan d'action unilatéral22/12/2017 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC14/12/2017 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201814/12/2017 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 12/12/201712/12/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 21/11/201721/11/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences20/11/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la rémunération du temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée - ABLIS14/11/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE, INVALIDITE, DECES13/11/2017 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION REGIME REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE13/11/2017 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le droit à la déconnexion chez Transgourmet Opérations09/11/2017 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intergénération Transgourmet Opérations09/11/2017 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif aux salariés à temps partiel aménagé08/11/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord en faveur de l'insertion et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (2017 à 2019)06/11/2017 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 24/10/201724/10/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord intéressement - CUINCY20/10/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE extraordinaire 19/10/201719/10/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Plan d'action relatif au contrat de génération22/09/2017 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
AVENANT NAO 2017 - ITM AI20/09/2017 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 19/09/201719/09/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE12/09/2017 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle29/08/2017 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 22/08/201722/08/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de Droit à la deconnexion08/08/2017 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail21/07/2017 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 18/07/201718/07/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord contrat de génération07/07/2017 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à la prévention de la pénibilité05/07/2017 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD D'INTERESSEMENT04/07/2017 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'interessement 2017-2019 STEF SA23/06/2017 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 20/06/201720/06/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'interessement - LECASUD20/06/2017 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections DP et CE - HONFLEUR09/06/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de droit a la deconnexion01/06/2017 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PERCO Métier alimentaire - MOUSQUETAIRES01/06/2017 ITM AGROMOUSQUETAIRESAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intéressement inter entreprises - ITM METIERS ALIMENTAIRES01/06/2017 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord participation inter entreprises - ITM METIERS ALIMENTAIRES01/06/2017 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PEE inter entreprises - ITM METIERS ALIMENTAIRE01/06/2017 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PERCO inter entreprises - ITM METIERS ALIMENTAIRES01/06/2017 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de prévention de la pénibilité24/05/2017 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant du 24/05/2017 à l'accord collectif PERCO24/05/2017 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2017 - SAVIEL17/05/2017 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel cadre15/05/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires santé du personnel cadre12/05/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires santé du personnel non cadre12/05/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires "Incapacité, Invalidité et Décès" (personnel Agents de Maîtrise et Techniciens)12/05/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires "Incapacité, Invalidité et Décès" (personnel Cadre)12/05/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires "Incapacité, Invalidité et Décès" (personnel Employés)12/05/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel agent de maîtrise12/05/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à la resiliation de l'extension de l'article 3612/05/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de groupe en faveur de l'emploi des jeunes et des sénions et de la transmission des savoirs et des compétences03/05/2017 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de participation28/04/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Compte Epargne Temps28/04/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PERCO (Plan d'Epargne pour la Retraite collective)28/04/2017 U-LOG
Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 à l'accord d'intéressement28/04/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PEE (Plan Epargne Entreprise)28/04/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD D'INTERESSEMENT COLLECTIF 2016-2018 AVENANT N°126/04/2017 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 25/04/201725/04/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201719/04/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord portant sur le Droit a la Déconnerxion - LECASUD14/04/2017 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord télétravail occasionnel07/04/2017 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2017 - HONFLEUR24/03/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 21/03/201721/03/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord compte épargne temps Avenant n°113/03/2017 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord en faveur de l'insertion et du maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés13/03/2017 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord conges longs09/03/2017 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord journée de solidarité - REIMS08/03/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée - REIMS08/03/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2017 CADRES28/02/2017 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2017 NON-CADRES28/02/2017 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2017 - ITM AI27/02/2017 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 à l'accord C.E.T. chez Transgourmet Opérations24/02/2017 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 21/02/201721/02/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif de substitution13/02/2017 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
AVENANT N°1 ACCORD DROIT SYNDICAL10/02/2017 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ITM ALIMENTAIRE Région Parisienne - NAO 201708/02/2017 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement - REIMS08/02/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole de désaccord sur NAO 2017 - REIMS01/02/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole de désaccord sur NAO 2017 (annexe 1) - REIMS01/02/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2017 - CESTAS31/01/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement - ABLIS31/01/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement - ABLIS31/01/2017 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PAP CSE 2018 - ITM AI26/01/2017 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2017 - PV de désaccord et décision unilatérale25/01/2017 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif a la mise en place de Commissions différenciées25/01/2017 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV CE 24/01/1724/01/2017 LIDLComptes rendus et procès verbaux Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord télétravail12/01/2017 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 a l'annexe 1 de l'accord PEG signé le 19/06/201405/01/2017 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur les conditions de mise en place et de suivi du forfait jours pour Nicolas "Siège"02/01/2017 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Garanties frais de santé cadres01/01/2017 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prévoyance non cadre15/12/2016 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC14/12/2016 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord collectif frais de santé - Groupe STEF13/12/2016 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord triennal portant sur contrat de génération, gestion des emplois et des conditions de travail - CESTAS13/12/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord cadre intéressement30/11/2016 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le travail du dimanche30/11/2016 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord ZTI GEP (ouvertures dominicales)26/11/2016 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Intergénérationnal - Bois Grenier21/11/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant de révision a l'accord collectif sur l'application du forfait jours15/11/2016 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de mise en place de la BDES15/11/2016 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC - ABLIS15/11/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité professionnelle et Qualité de Vie au Travail - ABLIS15/11/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intergénérationnel - ABLIS15/11/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PERCO26/10/2016 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC - HONFLEUR18/10/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intergénérationnel - HONFLEUR18/10/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif a durée déterminée portant sur le Contrat de Génération - LECASUD14/10/2016 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole d'accord préélectoral 201610/10/2016 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur les modalités d'aménagement du temps de travail - REIMS04/10/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD DROIT SYNDICAL ET DIALOGUE SOCIAL04/10/2016 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord aménagement du temps de travail - ABLIS01/09/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à l'apprentissage au sein de Nicolas "Gérants Mandataires non Salariés"20/07/2016 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord portant sur la prévention de la penibilite au travail - LECASUD19/07/2016 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à la composition du CCE28/06/2016 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement28/06/2016 U-LOGAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 à l'accord PEE - LECASUD16/06/2016 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de lutte contre la penibilite au travail15/06/2016 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2016 - Nicolas "Siège"15/06/2016 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord egalité professionnelle entre les femmes et les hommes10/06/2016 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord portant sur l'expression des salariés10/06/2016 HANAGroupAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord sur le travail du samedi du 15 Février 200809/06/2016 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif au travail du dimanche09/06/2016 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la durée et l'organisation du travail 201609/06/2016 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels chez Transgourmet Opérations27/05/2016 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Protocole d'accord sur les salaires suite à NAO 201624/05/2016 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement pour les exercices 2016, 2017 et 201819/05/2016 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de droit syndical18/05/2016 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur l'aménagement du temps de travail chez SNP12/05/2016 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de participation29/04/2016 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201629/04/2016 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail23/04/2016 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement 2016 à 201819/04/2016 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
avenant accord interessement19/04/2016 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Plan Epargne entreprise16/04/2016 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le versement d'un complément de salaire en cas de maladie ou d'accident chez Transgourmet Opérations25/03/2016 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord intergénérationnel - REIMS15/03/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant au plan de transformation logistique - Document unilatéral - Déclinaison 201808/03/2016 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur les modalités de répartition du supplément de participation24/02/2016 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°2 a l'Accord d'Intéressement24/02/2016 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif a la généralisation et à l'harmonisation du 13° mois et de la prime transport18/02/2016 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2016 - Accord sur les salaires18/02/2016 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201618/02/2016 LIDL
Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle - LECASUD15/02/2016 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord intéressement - CUINCY29/01/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2016 - CUINCY29/01/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de mise en place du Comité de Groupe21/01/2016 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2016 BOIS-GRENIER21/01/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le don de jours de repos20/01/2016 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant n°1 régime frais de santé13/01/2016 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201607/01/2016 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2016 CESTAS01/01/2016 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Reglement du plan d'épargne groupe17/12/2015 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant portant refonte de l'accord de participation de groupe17/12/2015 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord de participation de groupe17/12/2015 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur l'emploi des travailleurs handicapés 2016-201817/12/2015 METRO FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps de travail cadres autonomes - ITM AI17/12/2015 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord classification salariés - ITM AI17/12/2015 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord télétravail16/12/2015 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201610/12/2015 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PEE - Avenant n°104/12/2015 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC26/11/2015 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord contrat de génération 2016 à 201826/11/2015 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PERCO - LECASUD25/11/2015 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord en faveur de l'emploi et du maintien des travailleurs handicapés05/11/2015 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PEE - LECASUD01/10/2015 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV de désaccord sur les négociations de frais de santé - CUINCY01/10/2015 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle21/09/2015 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord égalité professionnelle - ABLIS08/09/2015 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord vote électronique - ITM AI28/08/2015 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps de déplacements professionnels - ITM AI28/08/2015 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord qualité de vie au travail15/07/2015 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord de participation de groupe30/06/2015 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2015 - Nicolas "Siège"23/06/2015 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord de prévoyance11/06/2015 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail - REIMS11/06/2015 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant au plan de transformation logistique - Document unilatéral11/05/2015 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Procotocle de fin de conflit social - CUINCY16/04/2015 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à la durée et à l'aménagement temps de travail - LECASUD10/04/2015 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de révision n°2 à l'accord collectif sur l'application du forfait jours du 11/03/201507/04/2015 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Plan d'action triennal relatif a la démarche de prévention des risques d'atteinte psychologique au travail01/04/2015 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
COMPTE EPARGNE TEMPS19/03/2015 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
AVENANT ACCORD FORFAIT JOUR19/03/2015 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord forfait jours13/03/2015 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'harmonisation des primes de froid12/03/2015 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201501/03/2015 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
MODIFICATION REGLEMENT PLAN EPARGNE D'ENTREPRISE25/02/2015 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le don de jours de repos aux salariés en situation d'accompagnement familial24/02/2015 LOGISTA FRANCEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif au développement de l'employabilité par la formation professionnelle19/02/2015 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif au développement de l'employabilité par la formation professionnelle19/02/2015 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PEE04/02/2015 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
AVENANT ACCORD DE PARTICIPATION29/01/2015 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
protocole d'accord préélectoral20/01/2015 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201501/01/2015 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes18/12/2014 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prévoyance cadres18/12/2014 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PV de désaccord NAO 201517/12/2014 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord compte épargne temps02/10/2014 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur les modalités d'aménagement du temps de travail - Toulouse22/08/2014 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord partiel relatif au PSE du plan de transformation logistique - déclinaison 2016/201710/07/2014 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'interessement01/07/2014 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
accord d'interessement01/07/2014 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant NAO 2011-201227/06/2014 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord RPS - Groupe STEF25/06/2014 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'entreprise temps de trajet28/05/2014 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord C.E.T. chez Transgourmet Opérations30/04/2014 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
plan d'action contrat de génération30/04/2014 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2014 - Nicolas "Siège"07/04/2014 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201428/03/2014 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Temps de Travail26/03/2014 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'intéressement groupe13/03/2014 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Plan Épargne Entreprise du métier alimentaire - ITM AI27/02/2014 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord portant sur la mise à jour de la classification - LECASUD14/02/2014 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif aux instreintes14/02/2014 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201410/02/2014 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la classification des emplois22/01/2014 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201422/01/2014 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Annexes à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail portant sur les cadres forfait jour - Cestas21/01/2014 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'aménagement du temps de travail STEF SA17/01/2014 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord contrat de génération18/12/2013 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur l'aménagement du temps de travail21/11/2013 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord aménagement temps de travail et forfait jours - UES BOYER13/11/2013 BOYER DEVELOPPEMENTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Déplacements occasionnels et prise en charge des frais07/11/2013 COOP ATLANTIQUEInformations diverses Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Droit Syndical27/09/2013 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord de droit syndical - Groupe STEF27/09/2013 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord harmonisation statuts collectifs - ITM AI11/07/2013 ITM ALIMENTAIREAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord "Incapacité, Invalidité, Décès"29/03/2013 VINS NICOLASAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Egalité professionnelle - CUINCY25/03/2013 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201315/03/2013 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord prévoyance13/03/2013 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord PERCO - LECASUD15/02/2013 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la prévention de la pénibilité - Bois Grenier04/02/2013 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de participation - LECASUD20/12/2012 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC19/12/2012 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord sur les modalités d'organisation et d'aménagement du temps de travail - Cuincy03/12/2012 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de classification des emplois cadres26/10/2012 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la prévention des risques psychosociaux - Cestas23/10/2012 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le paiement d'avances trimestrielles - ABLIS21/09/2012 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif au rmboursement des frais kilométriques - ABLIS10/07/2012 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord portant sur les modalités de mise en oeuvre et de suivi du plan d'action pour la lutte contre le stress au travail28/06/2012 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord portant sur le remboursement des frais kilométriques - Cestas05/06/2012 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord CET - LECASUD23/05/2012 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le remboursement des frais kilompétriques - HONFLEUR10/05/2012 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201204/05/2012 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201202/03/2012 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord pénibilité 1ère partie14/02/2012 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord pénibilité 2ème partie14/02/2012 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord de groupe portant sur la mise en place du régime obligatoire de remboursement des frais de santé30/12/2011 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201221/12/2011 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC - LECASUD16/12/2011 E.LECLERCAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'harmonisation du régime complémentaire de prévoyance obligatoire06/12/2011 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le régime complémentaire de prévoyance collectif16/11/2011 ITM LEMIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord portant sur l'indemnisation des temps de trajet - Cestas08/11/2011 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord plan épargne entreprise29/08/2011 SOLINESTAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201106/05/2011 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'organisation du travail en magasin22/03/2011 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201122/03/2011 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'harmonisation relatif aux gratifications pour médaille du travail chez Transgourmet Opérations15/02/2011 TRANSGOURMETAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201126/01/2011 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PEE AVENANT N°401/10/2010 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord de groupe portant sur la mise en place du régime obligatoire de remboursement des frais de santé16/09/2010 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de droit syndical07/07/2010 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de participation23/04/2010 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Plan Epargne entreprise23/04/2010 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord de participation10/03/2010 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201010/03/2010 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 201017/02/2010 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Plan d'action sur l'emploi des séniors24/12/2009 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le travail de nuit29/06/2009 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la gestion des repos compensateurs - CUINCY28/05/2009 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant Accord CET26/05/2009 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PEE AVENANT N°303/04/2009 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200911/03/2009 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200902/03/2009 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de groupe - Régime obligatoire de remboursement de frais de santé10/12/2008 ITM LAIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord diversite et egalite des chances09/10/2008 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord GPEC09/10/2008 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord temps de travail - STEF SAS28/04/2008 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200810/03/2008 VERGERS CANCELAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2008.127/02/2008 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 2008.227/02/2008 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord collectif relatif au travail du samedi15/02/2008 BIOCOOP
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Accord de mise en place d'un régime de prevoyance pour les salriés non cadres - CUINCY24/05/2007 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord prévoyance non-cadre24/04/2007 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord prévoyance28/03/2007 Accords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200721/02/2007 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Plan d'épargne d'entreprise06/02/2007 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord en vue de l'harmonisation du statut collectif de Biocoop06/02/2007 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord instituant un régime de prévoyance20/12/2006 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord instituant un régime de remboursement des frais de santé14/11/2006 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la durée et l'organisation du travail 200629/06/2006 BIOCOOPAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord épargne temps27/06/2006 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200628/02/2006 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatfis à l'indemnisation du tremps de trajet - HONFLEUR13/02/2006 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord d'harmonisation des périodes de tdécompte du temps de travail31/01/2006 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord relatif à l'indemnisation des temps de trajet - ABLIS15/12/2005 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200502/02/2005 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant accord de participation24/08/2004 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord droit syndical - ABLIS15/05/2004 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200416/02/2004 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le travail de nuit30/03/2003 COOP ATLANTIQUEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200314/02/2003 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Tableau récapitulatif des congés exceptionnels02/12/2002 LIDLInformations diverses Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur le travail de nuit22/07/2002 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PEE AVENANT N°219/04/2002 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200220/02/2002 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord aménagement temps de travail - succursalle de CHILLY MAZARIN25/10/2001 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail28/08/2001 POMONAAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
STE IT - Accord aménagement et réduction du temps de travail24/07/2001 STEFAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord enfants malades10/07/2001 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200106/03/2001 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PEE AVENANT N°109/06/2000 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE28/04/2000 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
NAO 200010/03/2000 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord réduction temps de travail des cadres26/01/2000 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord réduction du temps de travail03/08/1999 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord sur la réduction et l'organisation de la durée du travail - CUINCY28/05/1999 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de modulation du temps de travail du service expedition - CUINCY05/01/1998 ALDIAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord Temps de Travail24/04/1997 LA GRANDE EPICERIE DE PARISAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
Accord de participation03/06/1996 LIDLAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |
ACCORD REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE DES CADRES24/06/1994 U-ENSEIGNEAccords d'entreprise Document réservé pour les membres de l'entreprise |