Infos Entreprises

Documents



Accord de mise en place du CSE - SAVIEL


13/09/2019

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

Tract préparation NAO


21/11/2018

LIDL

Tracts et affichages

Tract RSS Liffré


18/11/2018

LIDL

Tracts et affichages

Appel à candidatures


09/11/2018

U-ENSEIGNE

Tracts et affichages

Protocole d'accord préélectoral 2018


05/11/2018

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Protocole d'accord préélectoral 2018


05/11/2018

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Protocole d'accord préélectoral 2018


05/11/2018

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Tract RSS CSA


01/11/2018

LIDL

Tracts et affichages

Tract RSS VARS


01/11/2018

LIDL

Tracts et affichages

Accord sur la notion d'établissements distincts pour la mise en place d'un CSE


22/10/2018

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

Accord relatif à la rémunération


18/10/2018

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Accord de compensation des tranferts


18/10/2018

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Flash Info Forfait jours


15/10/2018

LIDL

Tracts et affichages

PAP CSE - SAVIEL


03/10/2018

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

Accord droit syndical


28/09/2018

U-LOG

Accords d'entreprise

Rupture conventionnelle collective


28/09/2018

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

CCE Extraordinaire


28/09/2018

CORA

Comptes rendus et procès verbaux

Note d'application relatif à l'accord du 18/02/2016 sur le versement du 13° mois et de la prime transport


27/09/2018

POMONA

Accords d'entreprise

Avenant à l'accord de participation portant sur l'information des salariés


20/09/2018

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Avenant accord PEE


20/09/2018

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Avenant à l'accord prévoyance du personnel non cadre


20/09/2018

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Notice d'information prévoyance non cadre


01/08/2018

LIDL

Accords d'entreprise

ACCORD MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE


17/07/2018

LIDL

Accords d'entreprise

ACCORD 35H CELS/CC


11/07/2018

LIDL

Accords d'entreprise

Accord relatif au droit à la deconnexion


06/07/2018

MAXIMO

Accords d'entreprise

Accord Egalité Professionnelle - Bois Grenier


03/07/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord d'intéressement 2018


29/06/2018

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

NAO 2018 - PV de désaccord


29/06/2018

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

Accord Intéressement


28/06/2018

LA GRANDE EPICERIE DE PARIS

Accords d'entreprise

NAO 2018


27/06/2018

MAXIMO

Accords d'entreprise

Accord d'interessement STEF LOGISTIQUE MONTSOULT


26/06/2018

STEF

Accords d'entreprise

Avenant accord interessement du 21/06/2018


21/06/2018

LIDL

Accords d'entreprise

avenant accord interessement


21/06/2018

LIDL

Accords d'entreprise

Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail - Cestas


19/06/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Avenant n°2 à l'accord d'intéressement


18/06/2018

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord d'interessement groupe 2018-2020


13/06/2018


Accords d'entreprise

Accord d'interessementgroupe 2018-2020


13/06/2018

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Accord GPEC


11/06/2018

MAXIMO

Accords d'entreprise

ACCORD D'INTERESSEMENT COLLECTIF AVENANT N°2


31/05/2018

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Accord de prorogation des mandats des gérants mandataires non salariés


30/05/2018

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

Accord de prorogation des mandats Nicolas "Siège"


30/05/2018

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

NAO 2018 - SAVIEL


16/05/2018

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

NAO 2018 Trangourmet Opérations


02/05/2018

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

Accord Egalité Professionnelle Transgourmet Opérations


02/05/2018

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

protocole d'accord préélectoral LOGISTA 2018


30/04/2018

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

NAO 2018 STEF LOGISTIQUE MONTSOULT


19/04/2018

STEF

Accords d'entreprise

PV de désaccord et plan d'action unilatéral concernant l'égalité professionnelle pour 2018


18/04/2018

ITM LEMI

Accords d'entreprise

PV CE 17/04/2018


17/04/2018

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

ACCORD DE GROUPE EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL


17/04/2018

STEF

Accords d'entreprise

Protocole d'accord préélectoral SAF 2018


12/04/2018

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

ACCORD GPEC


04/04/2018

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Avenant à l'accord social complémentaire à la Convention Commerce de Gros du 14/12/2007


29/03/2018

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Avenant de révision à l'accord de substitution du 02/08/2007


29/03/2018

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord mise en place CSE


28/03/2018

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Avenant n°1 à l'accord d'intéressement


22/03/2018

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

PV CE 20/03/2018


20/03/2018

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord journée de solidarité - ABLIS


20/03/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord egalite professionnelle


14/03/2018

U-LOG

Accords d'entreprise

Avenant n°1 à l'accord CET


14/03/2018

U-LOG

Accords d'entreprise

NAO 2018


14/03/2018

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord journée de solidarité - ENNERY


13/03/2018

ALDI

Accords d'entreprise

AFFICHAGE REVENDICATIONS NAO ITM AI 2018


09/03/2018

ITM ALIMENTAIRE

Tracts et affichages

NAO 2018 ITM AI


09/03/2018

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

Accord relatif au droit à la déconnexion


07/03/2018

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord egalité professionnelle


06/03/2018

ITM LAI

Accords d'entreprise

Tract résultat NAO 2018


01/03/2018

LIDL

Tracts et affichages

NAO 2018 CADRES


28/02/2018

LIDL

Accords d'entreprise

NAO 2018 NON CADRES


28/02/2018

LIDL

Accords d'entreprise

PV CE 27/02/2018


27/02/2018

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord journée de solidarité - HONFLEUR


22/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail (bloc 2) - REIMS


20/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord journée de solidarité - REIMS


20/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Avenant accord intéressement - CUINCY


14/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Avenant accord d'interessement - Toulouse


14/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord égalité professionnelle (bloc 1) - REIMS


14/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

NAO 2018 - ENNERY


13/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

NAO 2018 - REIMS


07/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée - REIMS


07/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

NOTE INTERNE ACCORD ASTREINTE


07/02/2018

LIDL

Accords d'entreprise

Avenant à l'accord d'intéressement 2017/2019 - REIMS


07/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord relatif au don solidaire


06/02/2018

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Accord journée de solidarité - Toulouse


02/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

NAO 2018 - ABLIS


02/02/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord sur la rémunération minimale garantie bénéficiant aux couples de co-gérants mandataires non salariés ayant la gestion d'un magasin 2° catégorie


01/02/2018

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

ACCORD ASTREINTE ENTREPOT


31/01/2018

LIDL

Accords d'entreprise

Accord d'intéressement 2018-2020 - Cestas


30/01/2018

ALDI

Accords d'entreprise

NAO 2018 - CESTAS


30/01/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord égalité professionnelle - HONFLEUR


25/01/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Procole d'accord sur négociation Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail - HONFLEUR


25/01/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Annexe à l'accord cadre d'intéressement du 23/01/2017 - HONFLEUR


25/01/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord rémunération, temps de travail et répartition de la valeur ajouté - HONFLEUR


25/01/2018

ALDI

Accords d'entreprise

Accord égalité femmes-hommes et qualité de vie au travail


24/01/2018

LIDL

Accords d'entreprise

PV CE 23/01/2018


23/01/2018

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord social - NAO 2018


23/01/2018

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord sur les modalités de répartition du supplément de participation 2017


23/01/2018

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

NAO 2018 - HONFLEUR


23/01/2018

ALDI

Accords d'entreprise

NAO POMONA S.A 2018


17/01/2018

POMONA

Accords d'entreprise

Accord relatif à l'emploi de salariés en situation de handicap Chez Transgourmet Opérations (pour 2018 à 2020)


16/01/2018

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE DES CADRES


27/12/2017

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE DU PERSONNEL NON CADRE


27/12/2017

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

NAO 2018 - PV de désaccord et plan d'action unilatéral


22/12/2017

ITM LEMI

Accords d'entreprise

Accord GPEC


14/12/2017

BIOCOOP

Accords d'entreprise

NAO 2018


14/12/2017

BIOCOOP

Accords d'entreprise

PV CE 12/12/2017


12/12/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

PV CE 21/11/2017


21/11/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences


20/11/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord sur la rémunération du temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée - ABLIS


14/11/2017

ALDI

Accords d'entreprise

ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE, INVALIDITE, DECES


13/11/2017

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION REGIME REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE


13/11/2017

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Accord sur le droit à la déconnexion chez Transgourmet Opérations


09/11/2017

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

Accord intergénération Transgourmet Opérations


09/11/2017

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

Accord relatif aux salariés à temps partiel aménagé


08/11/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord en faveur de l'insertion et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (2017 à 2019)


06/11/2017

ITM LEMI

Accords d'entreprise

PV CE 24/10/2017


24/10/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Avenant accord intéressement - CUINCY


20/10/2017

ALDI

Accords d'entreprise

PV CE extraordinaire 19/10/2017


19/10/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord contrat de génération


22/09/2017

ITM LAI

Accords d'entreprise

AVENANT NAO 2017


20/09/2017

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

PV CE 19/09/2017


19/09/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE


12/09/2017

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Accord Egalité Professionnelle


29/08/2017

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

PV CE 22/08/2017


22/08/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord de Droit à la deconnexion


08/08/2017

LA GRANDE EPICERIE DE PARIS

Accords d'entreprise

Accord Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail


21/07/2017

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

PV CE 18/07/2017


18/07/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord contrat de génération


07/07/2017

MAXIMO

Accords d'entreprise

Accord relatif à la prévention de la pénibilité


05/07/2017

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

ACCORD D'INTERESSEMENT


04/07/2017

LIDL

Accords d'entreprise

PV CE 20/06/2017


20/06/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord sur la conciliation vie professionnelle/vie syndicale et le déroulement des carrières des représentants syndicaux


19/06/2017

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

NAO 2017


19/06/2017

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

Accord sur le recours au vote électronique pour les élections DP et CE - HONFLEUR


09/06/2017

ALDI

Accords d'entreprise

Accord de droit a la deconnexion


01/06/2017

ITM LEMI

Accords d'entreprise

ACCORD D'INTERESSEMENT INTER-ENTREPRISES ITM METIERS ALIMENTAIRES


01/06/2017

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

ACCORD DE PARTICIPATION INTER-ENTREPRISES ITM METIERS ALIMENTAIRE


01/06/2017

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

PEE INTER-ENTREPRISES ITM METIERS ALIMENTAIRES


01/06/2017

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

PERCO INTER-ENTREPRISES ITM METIERS ALIMENTAIRES


01/06/2017

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

Accord de prévention de la pénibilité


24/05/2017

METRO CASH AND CARRY FRANCE

Accords d'entreprise

Avenant du 24/05/2017 à l'accord collectif PERCO


24/05/2017

METRO CASH AND CARRY FRANCE

Accords d'entreprise

NAO 2017 - SAVIEL


17/05/2017

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

Accord relatif à la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel cadre


15/05/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires santé du personnel cadre


12/05/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires santé du personnel non cadre


12/05/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires "Incapacité, Invalidité et Décès" (personnel Agents de Maîtrise et Techniciens)


12/05/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires "Incapacité, Invalidité et Décès" (personnel Cadre)


12/05/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord de substitution relatif aux garanties complémentaires "Incapacité, Invalidité et Décès" (personnel Employés)


12/05/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord relatif à la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel agent de maîtrise


12/05/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord relatif à la resiliation de l'extension de l'article 36


12/05/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord de groupe en faveur de l'emploi des jeunes et des sénions et de la transmission des savoirs et des compétences


03/05/2017

POMONA

Accords d'entreprise

Accord de participation


28/04/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord Compte Epargne Temps


28/04/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord PERCO (Plan d'Epargne pour la Retraite collective)


28/04/2017

U-LOG

Avenant n°1 à l'accord d'intéressement


28/04/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord PEE (Plan Epargne Entreprise)


28/04/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

ACCORD D'INTERESSEMENT COLLECTIF 2016-2018 AVENANT N°1


26/04/2017

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

PV CE 25/04/2017


25/04/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

NAO 2017


19/04/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord télétravail occasionnel


07/04/2017

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord égalité femmes/hommes et qualité de vie au travail


05/04/2017

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

NAO 2017 - HONFLEUR


24/03/2017

ALDI

Accords d'entreprise

PV CE 21/03/2017


21/03/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord compte épargne temps Avenant n°1


13/03/2017

COOP ATLANTIQUE

Accords d'entreprise

Accord en faveur de l'insertion et du maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés


13/03/2017

COOP ATLANTIQUE

Accords d'entreprise

Accord conges longs


09/03/2017

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Accord journée de solidarité - REIMS


08/03/2017

ALDI

Accords d'entreprise

Accord sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée - REIMS


08/03/2017

ALDI

Accords d'entreprise

NAO 2017 CADRES


28/02/2017

LIDL

Accords d'entreprise

NAO 2017 NON-CADRES


28/02/2017

LIDL

Accords d'entreprise

NAO 2017 ITM AI


27/02/2017

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

Avenant n°2 à l'accord C.E.T. chez Transgourmet Opérations


24/02/2017

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

PV CE 21/02/2017


21/02/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord collectif de substitution


13/02/2017

U-LOG

Accords d'entreprise

AVENANT N°1 ACCORD DROIT SYNDICAL


10/02/2017

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Accord d'intéressement - REIMS


08/02/2017

ALDI

Accords d'entreprise

Protocole de désaccord sur NAO 2017 - REIMS


01/02/2017

ALDI

Accords d'entreprise

Protocole de désaccord sur NAO 2017 (annexe 1) - REIMS


01/02/2017

ALDI

Accords d'entreprise

NAO 2017 - CESTAS


31/01/2017

ALDI

Accords d'entreprise

Accord d'intéressement - ABLIS


31/01/2017

ALDI

Accords d'entreprise

Accord d'intéressement - ABLIS


31/01/2017

ALDI

Accords d'entreprise

Protocole d'accord préelectoral ITM AI


26/01/2017

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

NAO 2017 - PV de désaccord et décision unilatérale


25/01/2017

POMONA

Accords d'entreprise

Accord relatif a la mise en place de Commissions différenciées


25/01/2017

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

PV CE 24/01/17


24/01/2017

LIDL

Comptes rendus et procès verbaux

Accord complémentaire santé - Avenant n°2


17/01/2017

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Accord télétravail


12/01/2017

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Avenant n°1 a l'annexe 1 de l'accord PEG signé le 19/06/2014


05/01/2017

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord sur les conditions de mise en place et de suivi du forfait jours pour Nicolas "Siège"


02/01/2017

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

Garanties frais de santé cadres


01/01/2017

LIDL

Accords d'entreprise

Accord prévoyance non cadre


15/12/2016

COOP ATLANTIQUE

Accords d'entreprise

Accord GPEC


14/12/2016

COOP ATLANTIQUE

Accords d'entreprise

Avenant à l'accord collectif de groupe instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé


13/12/2016

STEF

Accords d'entreprise

Accord triennal portant sur contrat de génération, gestion des emplois et des conditions de travail - CESTAS


13/12/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Accord PSE 2016


02/12/2016

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

Accord intergénérations


30/11/2016

METRO CASH AND CARRY FRANCE

Accords d'entreprise

Accord sur le travail du dimanche


30/11/2016

METRO CASH AND CARRY FRANCE

Accords d'entreprise

Accord ZTI GEP (ouvertures dominicales)


26/11/2016

LA GRANDE EPICERIE DE PARIS

Accords d'entreprise

Accord Intergénérationnal - Bois Grenier


21/11/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Avenant de révision a l'accord collectif sur l'application du forfait jours


15/11/2016

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord de mise en place de la BDES


15/11/2016

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord GPEC - ABLIS


15/11/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Accord Egalité professionnelle et Qualité de Vie au Travail - ABLIS


15/11/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Accord intergénérationnel - ABLIS


15/11/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Accord PERCO


26/10/2016

ITM LEMI

Accords d'entreprise

Accord GPEC - HONFLEUR


18/10/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Accord intergénérationnel - HONFLEUR


18/10/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Protocole d'accord préélectoral 2016


10/10/2016

CHÂTEAU D'EAU

Accords d'entreprise

Accord sur les modalités d'aménagement du temps de travail - REIMS


04/10/2016

ALDI

Accords d'entreprise

ACCORD DROIT SYNDICAL ET DIALOGUE SOCIAL


04/10/2016

U-ENSEIGNE

Accords d'entreprise

Accord de projet de réorganisation de l'entreprise


16/09/2016

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

Accord aménagement du temps de travail - ABLIS


01/09/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Accord relatif à l'apprentissage au sein de Nicolas "Gérants Mandataires non Salariés"


20/07/2016

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

Accord égalité professionnelle


05/07/2016

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

NAO 2016


05/07/2016

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

Accord relatif à la composition du CCE


28/06/2016

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord d'intéressement


28/06/2016

U-LOG

Accords d'entreprise

Accord de lutte contre la penibilite au travail


15/06/2016

ITM LEMI

Accords d'entreprise

NAO 2016 - Nicolas "Siège"


15/06/2016

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

Avenant Accord forfait jours


14/06/2016

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Accord egalité professionnelle entre les femmes et les hommes


10/06/2016

MAXIMO

Accords d'entreprise

Accord portant sur l'expression des salariés


10/06/2016

MAXIMO

Accords d'entreprise

Avenant à l'accord sur le travail du samedi du 15 Février 2008


09/06/2016

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Accord relatif au travail du dimanche


09/06/2016

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Accord sur la durée et l'organisation du travail 2016


09/06/2016

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Accord en faveur des personnes handicapées


03/06/2016

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels chez Transgourmet Opérations


27/05/2016

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

Protocole d'accord sur les salaires suite à NAO 2016


24/05/2016

POMONA

Accords d'entreprise

Accord d'intéressement pour les exercices 2016, 2017 et 2018


19/05/2016

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

Accord de droit syndical


18/05/2016

ITM LEMI

Accords d'entreprise

NAO 2016


18/05/2016

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Accord sur l'aménagement du temps de travail chez SNP


12/05/2016

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

Accord de participation


29/04/2016

CHÂTEAU D'EAU

Accords d'entreprise

NAO 2016


29/04/2016

CHÂTEAU D'EAU

Accords d'entreprise

Accord d'adapatation des règles NAO


28/04/2016

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

Accord relatif à l'aménagement du temps de travail


23/04/2016

CHÂTEAU D'EAU

Accords d'entreprise

Accord d'intéressement 2016 à 2018


19/04/2016

ITM LAI

Accords d'entreprise

avenant accord interessement


19/04/2016

LIDL

Accords d'entreprise

Accord Plan Epargne entreprise


16/04/2016

ITM LAI

Accords d'entreprise

Accord sur le versement d'un complément de salaire en cas de maladie ou d'accident chez Transgourmet Opérations


25/03/2016

TRANSGOURMET

Accords d'entreprise

Accord comité de groupe


15/03/2016

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Avenat à l'accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé


15/03/2016

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Accord intergénérationnel - REIMS


15/03/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Avenant au plan de transformation logistique - Document unilatéral - Déclinaison 2018


08/03/2016

ITM LAI

Accords d'entreprise

Accord sur les modalités de répartition du supplément de participation


24/02/2016

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Avenant n°2 a l'Accord d'Intéressement


24/02/2016

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord relatif a la généralisation et à l'harmonisation du 13° mois et de la prime transport


18/02/2016

POMONA

Accords d'entreprise

NAO 2016 - Accord sur les salaires


18/02/2016

POMONA

Accords d'entreprise

NAO 2016


18/02/2016

LIDL

Avenant accord intéressement - CUINCY


29/01/2016

ALDI

Accords d'entreprise

NAO 2016 - CUINCY


29/01/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Accord de mise en place du Comité de Groupe


21/01/2016

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

NAO 2016 BOIS-GRENIER


21/01/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Accord sur le don de jours de repos


20/01/2016

COOP ATLANTIQUE

Accords d'entreprise

Avenant n°1 régime frais de santé


13/01/2016

BIOCOOP

Accords d'entreprise

NAO 2016


07/01/2016

ITM LEMI

Accords d'entreprise

NAO 2016 CESTAS


01/01/2016

ALDI

Accords d'entreprise

Reglement du plan d'épargne groupe


17/12/2015

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Avenant portant refonte de l'accord de participation de groupe


17/12/2015

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Avenant accord de participation de groupe


17/12/2015

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Accord sur l'emploi des travailleurs handicapés 2016-2018


17/12/2015

METRO CASH AND CARRY FRANCE

Accords d'entreprise

ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES ITM AI


17/12/2015

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES ITM AI


17/12/2015

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

Accord télétravail


16/12/2015

COOP ATLANTIQUE

Accords d'entreprise

Accord prévoyance non cadre


15/12/2015

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Accord prévoyance cadre


15/12/2015

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

NAO 2016


10/12/2015

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Accord PEE - Avenant n°1


04/12/2015

ITM LEMI

Accords d'entreprise

Accord GPEC


26/11/2015

ITM LEMI

Accords d'entreprise

Accord contrat de génération 2016 à 2018


26/11/2015

ITM LEMI

Accords d'entreprise

Protocole d'accord sur les modalités de désignation des membres des CHSCT au sein de l'UES TOUPARGEL


10/11/2015

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de t ravail


10/11/2015

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Accord en faveur de l'emploi et du maintien des travailleurs handicapés


05/11/2015

BIOCOOP

Accords d'entreprise

PV de désaccord sur les négociations de frais de santé - CUINCY


01/10/2015

ALDI

Accords d'entreprise

Accord égalité professionnelle


21/09/2015

POMONA

Accords d'entreprise

Accord égalité professionnelle - ABLIS


08/09/2015

ALDI

Accords d'entreprise

ACCORD VOTE ELECTRONIQUE ITM AI


28/08/2015

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

ACCORD TEMPS DE DEPLACEMENT PROFESSIONNEL ITM AI


28/08/2015

ITM ALIMENTAIRE

Accords d'entreprise

Accord qualité de vie au travail


15/07/2015

COOP ATLANTIQUE

Accords d'entreprise

NAO 2015


01/07/2015

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

Avenant à l'accord de participation de groupe


30/06/2015

BIOCOOP

Accords d'entreprise

NAO 2015 - Nicolas "Siège"


23/06/2015

VINS NICOLAS

Accords d'entreprise

Avenant accord de prévoyance


11/06/2015

BIOCOOP

Accords d'entreprise

Accord Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail - REIMS


11/06/2015

ALDI

Accords d'entreprise

Accord PSE 2015


20/05/2015

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

Avenant au plan de transformation logistique - Document unilatéral


11/05/2015

ITM LAI

Accords d'entreprise

NAO 2015


06/05/2015

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Procotocle de fin de conflit social - CUINCY


16/04/2015

ALDI

Accords d'entreprise

Accord de révision n°2 à l'accord collectif sur l'application du forfait jours du 11/03/2015


07/04/2015

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Plan d'action triennal relatif a la démarche de prévention des risques d'atteinte psychologique au travail


01/04/2015

ITM LAI

Accords d'entreprise

Accord de projet de fermeture de 11 etablissements


23/03/2015

SUPERMARCHES MATCH

Accords d'entreprise

COMPTE EPARGNE TEMPS


19/03/2015

LIDL

Accords d'entreprise

AVENANT ACCORD FORFAIT JOUR


19/03/2015

LIDL

Accords d'entreprise

Accord forfait jours


13/03/2015

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord d'harmonisation des primes de froid


12/03/2015

BIOCOOP

Accords d'entreprise

NAO 2015


01/03/2015

LIDL

Accords d'entreprise

MODIFICATION REGLEMENT PLAN EPARGNE D'ENTREPRISE


25/02/2015

LIDL

Accords d'entreprise

Accord sur le don de jours de repos aux salariés en situation d'accompagnement familial


24/02/2015

LOGISTA FRANCE

Accords d'entreprise

Accord relatif au développement de l'employabilité par la formation professionnelle


19/02/2015

ITM LAI

Accords d'entreprise

Accord relatif au développement de l'employabilité par la formation professionnelle


19/02/2015

ITM LAI

Accords d'entreprise

Accord PEE


04/02/2015

ITM LEMI

Accords d'entreprise

AVENANT ACCORD DE PARTICIPATION


29/01/2015

LIDL

Accords d'entreprise

Protocole d'accord préélectoral 2015


27/01/2015

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

Avenant à l'accord d'harmonisation sur la durée des mandats au sein de l'UES


27/01/2015

TOUPARGEL

Accords d'entreprise

protocole d'accord préélectoral


20/01/2015

LIDL

Accords d'entreprise

NAO 2015


01/01/2015

CHÂTEAU D'EAU

Accords d'entreprise

Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes


18/12/2014

COOP ATLANTIQUE

Accords d'entreprise

Accord prévoyance cadres


18/12/2014

COOP ATLANTIQUE

Accords d'entreprise